Ordres du jour des conseils municipaux

CONSEIL MUNICIPAL D’ANNECY : SÉANCE PUBLIQUE DU LUNDI 14 MARS 2016 A 18 H 00

1 – Installation d’un nouveau conseiller municipal et adaptation de la composition des commissions M. LE MAIRE
2 – Compte rendu des décisions du Maire (période du 14/01/2016 au 16/02/2016) et information sur les marchés publics et avenants conclus (période du 28/12/2015 au 09/02/2016) M. LE MAIRE
3 – Information au conseil municipal sur la liste des marchés publics conclus pour l’année 2015 Mme BRASIER
4 – Communication du rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes concernant la commune d’ANNECY – Période 2009 à 2014 M. LE MAIRE
5 – Communication du rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes concernant la gestion de la Communauté de l’agglomération d’Annecy – Période 2009 à 2013 M. LE MAIRE
6 – Intégration de la dotation de solidarité communautaire dans l’attribution de compensation M. LE MAIRE
7 – Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes M. LE MAIRE
8 – Rapport d’orientations budgétaires 2016 M. LE MAIRE
9 – Vente par la ville d’Annecy à la société NUMERICABLE d’un tènement sis 5 rue André GIDE à Annecy Mme FOSSORIER
10 -Vente par la SCIC Habitat Rhône-Alpes à la ville d’Annecy de l’îlot central « square Louise Michel » à l’angle de l’avenue de Genève et du boulevard du fier à Annecy – Constitution de servitudes – Acquisition de parcelles supplémentaires Mme LOICHON
11 -Constitution d’une servitude de passage public sur les copropriétés « le Thiou », 4 et 6, avenue du Thiou et « Marcel Auburtin », 17 et 19, rue André GIDE dans le cadre de l’aménagement d’un espace public à l’angle de l’avenue du Rhône et de l’avenue du Thiou à Annecy Mme CAILLAT
12 -Garantie d’emprunts d’un montant total de 870 316,00 euros sollicitée par Haute-Savoie Habitat, emprunts contractés auprès de la caisse des dépôts et consignations, dans le cadre de l’acquisition en VEFA de 10 logements (5 PLUS,3 PLAI, 2 PLS) situés 7 avenue Lucien Boschetti, à Annecy Mme DANJOU DARSY
13 – 74 avenue de Genève à Annecy – Réalisation d’un programme de 8 logements sociaux locatifs (4 PLUS, 2 PLAI, 2 PLS) – Acquisition en VEFA par l’OPH de la Haute-Savoie – Remboursement du PLD Mme VANDAME
14 – 26, boulevard du lycée à Annecy – Tènement cédé par l’Etat à la SA HALPADES pour la réalisation de logements sociaux locatifs – Convention pour la détermination du programme Mme BOURMAULT
15 -Convention de dépôt des archives de la commune de Cran-Gevrier dans les locaux des archives de la commune d’Annecy Mme CADET
16 – Agenda d’accessibilité programmée (AD’AP) des établissements recevant du public – Immeuble 29 rue de la crête à Cran-Gevrier – Maison des syndicats – Autorisation à donner à Monsieur le Maire Mme GONZO-MASSOL
17 – Révision du plan local d’urbanisme : débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) Mme TARPIN
18 – Plan local d’Urbanisme (PLU) : approbation de la modification n° 7 Mme TARPIN
19 – Aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) : approbation de la modification n° 1 M. AMOUDRY
20 – Groupe scolaire Carnot – Restructuration et rénovation thermique – Election des membres du jury pour le concours de maîtrise d’oeuvre M. SCAVINI
21 – Construction d’un parking silo dans l’écoquartier Vallin Fier – Election des membres du jury pour le concours de maîtrise d’oeuvre M. BERNARD
22 – Programme d’intérêt général – Thématique « amélioration énergétique des copropriétés » – Modalités d’attribution des subventions d’équipement pour la réalisation de travaux de performance énergétique M. BILLET
23 – Programme d’intérêt général – Thématique « amélioration énergétique des copropriétés » – Aide au financement des travaux de la copropriété « Isernon » 2 à 6 Bis chemin de la Croix Rouge à Annecy M. BILLET
24 – Aide au projet d’accompagnement à l’apprentissage du vélo M. FRECON
25 – Subvention à la copropriété « Espace Pierre Favre » – Travaux de sécurisation d’espaces ouverts au public M. POLES
26 – Mise en vente de véhicules d’un montant susceptible de dépasser les 4 600 € M. MUGNIER
27 – Opération Sainte-Claire – Demande de fonctionnement du règlement de copropriété 13 rue Perrière à Annecy – Fixation du montant de l’aide M. HERISSON
28 – Demande de subventions auprès de l’Etat pour la réalisation des projets éducatifs individualisés (PEI) et des actions de prévention et de citoyenneté (APC) – Conventions avec l’agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances (ACSE) M. BANET
29 – Avis du conseil municipal dans le cadre de la régularisation de la situation administrative d’un centre de traitement de véhicules hors d’usage géré par ANNECY PIECES AUTO au 1, allée des Chevreuils à Seynod M. CURIOZ
30 – Travaux d’entretien sur les monuments historiques programme 2016 – Demande de subventions à l’Etat et au Département M. AMOUDRY
31 – Fête du Lac 2016 – Conventions de partenariat et de soutien Mme BRASIER
32 – Convention d’acquisition d’oeuvre entre la ville d’Annecy et René Broissand, artiste sculpteur M. PUTHOD
33 – Convention de partenariat entre la ville d’Annecy et le CRIJ (centre régional information jeunesse Rhône-Alpes) relative au fonds d’expérimentation pour la jeunesse portant sur la mobilité internationale Mme FIARD
34 – Subvention à l’association « Osez le féminisme 74 » pour l’organisation d’un évènement à l’occasion de la journée internationale des droits des femmes Mme TRICAUD
35 – Chantier d’insertion – Conventions de partenariat et d’adhésion avec l’association AGIRE 74 pour l’année 2016 M. MESZAROS
36 – Renouvellement des conventions de mise à disposition de personnels municipaux auprès des maisons des jeunes et de la culture Archipel Sud, Novel, Teppes, du Centre Social et Culturel du Parmelan et de l’association le Sou des écoles laïques d’Annecy ainsi qu’auprès de la maison des jeunes et de la culture Forum des Romains pour la période de résiliation de la convention d’objectifs et de
fonctionnement M. CHIABAUD

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